Parents naturels c. Superintendent of Child Welfare and al.

Cour suprême du Canada - [1976] 2 R.C.S. 751


Colombie-Britannique Compétence sur les IndiensFamilleLoi sur les IndiensStatut
Sommaire

La Cour suprême a conclu qu’une loi provinciale sur l’adoption peut s’appliquer aux autochtones, en l’occurrence parce qu’elle n’a créé aucune incohérence. L’enfant peut conserver son statut même s’il est adopté par deux non-autochtones.

Question

L’article 10 de la Loi sur l’adoption, une loi provinciale, a-t-il été intégré dans la Loi sur les Indiens en vertu de l’article 88 de cette même Loi?

Décision

Le pourvoi doit être rejeté.

Parties

Entre: Les parents naturels

Et: Le Superintendent of Child Welfare

Intervenants: Le procureur général du Canada, le procureur général de la Saskatchewan, le procureur général de l’Ontario et le procureur général de l’Alberta

Faits

Les faits de cette affaire ont trait à l’adoption d’un enfant indien par des non‑Indiens. Les requérants ont agi à titre de famille d’accueil de l’enfant après qu’il eut été admis dans un hôpital où l’un des deux travaillait. L’enfant est arrivé à l’hôpital grièvement blessé à la suite de négligences de la part de ses parents naturels. Les parents naturels, tous deux membres de la bande et des Indiens inscrits, se sont opposés à la validité de l’ordonnance d’adoption.

L’alinéa 10 (4a) de la Loi sur l’adoption stipule que l’adoption d’un enfant inscrit à titre d’Indien par des non-Indiens n’affecte pas son statut, ses droits et ses privilèges.

Arguments

Le gouvernement a fait valoir que la loi sur l’adoption ne porte pas atteinte à la Loi sur les Indiens, puisque les dispositions en question sont d’application générale. Comme ils ne touchent pas la quiddité indienne, il n’y a pas d’incohérence par rapport au maintien du statut d’un enfant indien adopté lorsque les requérants sont des non-Indiens, même si ce statut découle d’une loi fédérale.

Les parents naturels, d’autre part, ont fait valoir qu’en tant que famille d’origine de l’enfant mis en adoption, ils représentent l’essence même de son identité indienne. En adoptant l’enfant, les requérants non indiens rompent le lien de l’enfant avec sa famille naturelle, le coupant ainsi de son identité indienne. La Loi sur l’adoption, une législation provinciale, ne peut maintenir le statut d’Indien, car elle est en conflit avec le pouvoir législatif du gouvernement fédéral. Seuls les cas d’adoption d’un enfant indien par des parents indiens permettraient d’appliquer la Loi sur l’adoption à des Indiens en vertu de l’article 88 de la Loi sur les Indiens.

Décisions des tribunaux inférieurs

Cour suprême de la Colombie-Britannique (1974) : Le juge de première instance a conclu que l’ordonnance d’adoption pouvait être rendue sans le consentement des parents naturels. Toutefois, il a également conclu que la Loi sur l’adoption et la Loi sur les Indiens étaient incompatibles. Il a notamment statué que la Loi sur les Indiens prévoit un statut particulier pour les personnes visées par cette loi, et que l’application des dispositions de la Loi sur l’adoption les priverait de ce statut.

Cour d’appel de la Colombie-Britannique (1974) : La Cour d’appel a infirmé cette décision et décidé que la Loi sur l’adoption était une loi d’application générale qui ne porte pas atteinte à la Loi sur les Indiens. En appel, la Cour a également rejeté le moyen fondé sur la race et l’application de la Déclaration canadienne des droits.

Motifs

Jury

Laskin, Martland, Judson, Ritchie, Spence, Pigeon, Dickson, Beetz et de Grandpré

Raison

La Cour suprême a basé cette décision sur le principe de l’exclusivité des compétences. En bref, une loi provinciale d’application générale doit contenir des restrictions afin d’exclure de son champ d’application les questions liées à un pouvoir fédéral. Le juge Laskin (Judson, Spence et Dickson) a analysé la Loi sur l’adoption incorporée dans la Loi sur les Indiens, et a conclu qu’il s’agissait d’une loi provinciale d’application générale qui n’était pas incompatible avec la Loi sur les Indiens, plus précisément avec la définition du terme « Indien ». L’adoption de l’enfant indien par des parents non autochtones est donc permise.

Pour le juge Martland (et le juge Pigeon concernant l’effet de l’art. 88), la Loi sur l’adoption peut s’appliquer aux Indiens, car elle n’a pas été adoptée pour s’appliquer uniquement aux Indiens, mais à l’ensemble des résidents de la province. L’article 88 n’intègre pas toutes les lois provinciales dans la Loi sur les Indiens, mais indique simplement dans quelle mesure ces lois s’appliquent.

Pour le juge Ritchie, la Loi sur l’adoption peut s’appliquer aux résidents indiens de la Colombie-Britannique puisqu’elle s’applique à tous les résidents de la province.

Pour le juge Beetz (et les juges Pigeon et de Grandpré), la Loi sur l’adoption est incorporée dans la Loi sur les Indiens uniquement parce qu’elle fait référence à la définition « d’Indien ».

Impact

En vertu des coutumes autochtones, la famille élargie (grands-parents, oncles, tantes et cousins) est responsable d’assurer la protection et de prodiguer des soins aux enfants lorsque les parents naturels sont incapables de le faire. Ce processus informel fait en sorte que les traditions et les valeurs du groupe peuvent être transmises à une nouvelle génération plus jeune (AINC, 2005 : 3). Pendant la période allant de 1870 à 1970, le gouvernement fédéral a promu l’assimilation des autochtones vivant sur ​​le territoire canadien. La solution retenue a été d’envoyer les enfants autochtones dans des pensionnats indiens, en les séparant de leurs parents. Plus de 150 000 enfants ont été retirés de leur foyer. Le gouvernement fédéral a financé ces écoles administrées par des organisations religieuses comme l’Église catholique, L’Église unie, L’Église anglicane et L’Église presbytérienne. Leur unique objectif était de « sortir l’Indien de l’enfant » en forçant les élèves à abandonner leur culture, leur langue et leur mode de vie traditionnel. Les enfants ont été humiliés et ont parfois subi des sévices psychologiques, physiques et sexuels de la part d’individus chargés de leur bien-être. Les problèmes sociaux qui affectent les communautés autochtones découlent encore du système de pensionnats, car les parents qui ont étudié dans ces établissements ont de la difficulté à élever leurs enfants. Des excuses officielles ont été présentées par le premier ministre Stephen Harper au nom du gouvernement fédéral le 11 juin 2008. En 2010, l’Église catholique n’avait toujours pas présenté d’excuses officielles contrairement aux autres Églises concernées qui ont présenté des excuses au cours des années 1990 (gouvernement du Canada, 2008).

En 1946-1948 et en 1959-1961, les comités mixtes du Sénat et de la Chambre des communes sur les affaires autochtones ont plaidé en faveur d’une augmentation des services offerts aux membres des Premières nations vivant dans les provinces et les territoires. Les premières ententes provinciales conclues avec des bandes concernant les services à l’enfance et à la famille datent de ces périodes, bien qu’elles aient été parfois passablement différentes d’une province ou d’un territoire à l’autre. Le premier accord tripartite entre le gouvernement fédéral, une bande indienne et une province, dans ce cas l’Ontario, sur la question des services sociaux a été signé en 1965. Pour la première fois, le gouvernement fédéral acceptait de rembourser une province pour la prestation de services sociaux aux Indiens inscrits (AINC, 2005 : 3).

Dans les années 1960, les organismes de protection de l’enfance provinciaux à l’échelle du Canada ont accru le retrait d’enfants autochtones de leurs familles sous prétexte qu’ils étaient négligés en raison de leur état ​​d’extrême pauvreté. Ils ont été placés à l’extérieur de leurs communautés, et dans la grande majorité des cas adoptés par des familles non autochtones dans une proportion de 70 pour cent. (Tourigny, Domond, Trocmé, Sioui et Baril, 2007). Ces adoptions et ces placements, connus sous le nom de « Rafle des années 1960 », ont fait l’objet d’une enquête publique commandée par le gouvernement du Manitoba après la mort d’un enfant indien dans le système de protection sociale à la fin des années 1970. Le juge Edwin Kimelman qui présidait le Review Committee on Indian and Métis Adoptions and Placement [Comité d’examen sur l’adoption et le placement des Indiens et des Métis] a rédigé le rapport final Quiet Place en 1983 dans lequel il a qualifié ces opérations de « génocide culturel » (Kimelman, 1984). En 2006, plus de 27 000 enfants autochtones étaient placés en famille d’accueil dans l’ensemble du Canada. Ce chiffre est trois fois plus élevé que la fréquentation annuelle des pensionnats à son sommet de fréquentation (SSEFPNC 2005 : 8).

Selon la décision rendue dans l’affaire Parents naturels c. Superintendent of Child Welfare et al., les législations provinciales sur la protection de l’enfance sont incorporées dans la Loi sur les Indiens en vertu de l’article 88 lorsqu’elles n’entrent pas en conflit avec cette Loi ou des traités, ce qui ne s’est encore jamais produit. Cela signifie que les Indiens inscrits, peu importe qu’ils vivent sur une réserve ou à l’extérieur d’une réserve, sont visés par ces lois. Cela s’applique également aux lois provinciales portant sur les services à l’enfance et à la famille, comme l’adoption, la garde des enfants, la protection de la jeunesse et les pensions alimentaires. En date de 2010, le gouvernement fédéral n’avait pas utilisé son pouvoir discrétionnaire lui permettant d’adopter une législation relative à la protection et à la prise en charge des enfants indiens (AINC, 2005 : 5). Puisque les provinces sont responsables de la fourniture des services sociaux et de santé en vertu du paragraphe 92 (7) de la Loi constitutionnelle de 1867 et que le gouvernement fédéral est quant à lui responsables des « Indiens et des terres réservées pour les Indiens » en vertu du paragraphe 91 (24) de la même Loi, tous les programmes liés à la protection et à la garde des enfants indiens doivent recevoir l’assentiment des deux paliers de gouvernement. L’actuel Programme des services à l’enfance et à la famille des Premières Nations est financé par le gouvernement fédéral, mais administré par la province concernée (AINC, 2010b).

Le Programme des services à l’enfance et à la famille des Premières Nations a vu le jour en 1990, et a connu d’importants changements en 2000. Il verse du financement aux organismes des Premières nations afin qu’elles supervisent la prestation des services destinés à l’enfance et à la famille dans les réserves. (AINC, 2005 : 4). Son principal objectif est d’aider les Premières nations à offrir des services de protection de l’enfance culturellement adaptés aux besoins des gens vivant dans les réserves tout en étant compatibles avec la législation provinciale en vigueur sur ces questions (AINC, 2010b). En tout temps, les enfants pris en charge par un organisme des Premières nations doivent être protégés contre la négligence et les mauvais traitements. La différence avec les organismes provinciaux est liée au fait que l’agence de la Première nation cherchera le soutien de la famille élargie de l’enfant concerné et de la communauté afin de limiter les placements ou les adoptions à l’extérieur de la réserve. (AINC, 2005 : 6). De telles initiatives sont implantées pour l’instant dans des communautés des Premières nations de la Nouvelle-Écosse, du Québec, de l’Île-du-Prince-Édouard, de la Saskatchewan et de l’Alberta. (AINC, 2010b). Ces initiatives mettent ​​davantage l’accent sur la prévention que la réprimande. Au cours des vingt dernières années, trente-quatre organismes de protection des Premières nations ont reçu du financement d’AINC, et au cours de la dernière décennie, les montants alloués ont doublé pour atteindre 523 millions de dollars en 2009 (AINC, 2010a : 3).

L’un de ces organismes est le Système d’intervention d’Autorité atikamekw (SIAA) mis sur pied en 2000 par le Conseil national Atikamekw du Québec. Les Atikamewks ont conclu un accord avec les directeurs régionaux de la protection de la jeunesse de la Mauricie et de Lanaudière. Au lieu de requérir l’intervention du directeur de la protection de la jeunesse lorsque la sécurité ou le développement d’un enfant Atikamewks résidant sur une réserve est en jeu, l’intervention est effectuée par le SIAA. Au moyen d’une approche tenant compte des valeurs et des traditions, les services sociaux de la nation tentent de résoudre la question en consultation avec la famille élargie de l’enfant. S’ils ne peuvent dégager un consensus, un conseil des aînés est convoqué afin de trouver une solution pour assurer le bien-être et la sécurité de l’enfant. (CNA, 2009; Carpentier, 2000).

Au Québec, la Loi sur la protection de la jeunesse contient deux dispositions relatives aux enfants autochtones vivant sur une réserve ou hors réserve. L’alinéa 2.4 (5)c) stipule que le directeur de la protection de la jeunesse doit tenir compte des caractéristiques de la communauté autochtone d’un enfant dans le cadre du processus décisionnel. À cet égard, la Cour d’appel est d’avis que ce facteur ne doit pas recevoir priorité par rapport à l’intérêt supérieur de l’enfant (Directeur de la protection de la jeunesse c. J.K.). Sur le même sujet, la Cour suprême a également déclaré que l’importance de l’ascendance autochtone diminuait en fonction du temps passé par l’enfant avec ses futurs parents non autochtones (Racine c. Woods). L’article 37.5 de la Loi sur la protection de la jeunesse, adopté en 2001, permet aux communautés autochtones d’adopter leur propre mécanisme de protection de l’enfance, après avoir conclu un accord avec le gouvernement de la province. Cet article exige que les pouvoirs d’intervention du directeur de la protection de la jeunesse en cas de mauvais traitements ou de négligence soient maintenus. (Carpentier, 2000). Selon l’Association des femmes autochtones du Québec (AFAQ) et le Regroupement des Centres d’amitié autochtone du Québec (RCAAQ), peu d’accords ont été conclus, et la problématique du placement d’enfants autochtones à l’extérieur de leurs communautés demeure inchangée. Les effets sur cette nouvelle génération sont les mêmes que ceux liés au système des pensionnats. Ces organisations se plaignent également du manque de formation culturelle donnée aux travailleurs sociaux concernant les questions autochtones et la communication avec les parents fautifs (AFAQ et RCAAQ, 2005). À la fin de 2009, la Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière de santé a été sanctionnée. Elle modifie la Loi sur la protection de la jeunesse afin de donner plus de pouvoirs aux communautés autochtones concernant l’évaluation de la situation des enfants et de leurs conditions de vie. Un membre du personnel de la communauté, sensible à la situation culturelle de l’enfant, peut prendre une décision à ce sujet. Ce changement a été bien accueilli dans les communautés autochtones rurales qui ne possèdent pas les ressources suffisantes pour mettre en place un organisme complet de protection de la jeunesse (Bernard, 2009).

Voir Aussi

Delgamuukw  c. Colombie-Britannique, [1997] 3 R.C.S. 1010

Dick c. La Reine, [1985] 2 R.C.S. 309

Bande Kitkatla c. Colombie-Britannique (Ministre des Petites et moyennes entreprises, du Tourisme et de la Culture), 2002 CSC 31 [2002] 2 R.C.S. 146

Kruger and al. c. La Reine, [1978] 1 R.C.S. 104

Mitchell c. M.R.N., 2001 CSC 33 [2001] 1 R.C.S. 911


Sources

Loi sur les Indiens, L.R.C. 1985, c. I-5

Loi sur la protection de la jeunesse, L.R.Q., c. P-34.1

 Racine c. Woods, [1983] 2 R.C.S. 173

Directeur de la protection de la jeunesse c. J.K., 2004 CanLII 60131 (C.A.)

Affaires Indiennes et du Nord Canada. 2005. Programme des services à l’enfance et à la famille des Premières nations – Manuel national. En ligne. http://www.ainc-inac.gc.ca/hb/sp/fncf/pubs/fnc/fnc-fra.pdf. Consulté le 29 juin 2010.

Affaires indiennes et du Nord Canada. 2010a.   De meilleurs résultats pour les enfants des Premières nations : Le rôle d’AINC en tant que bailleur  de fonds pour les Services à l’enfance et à la famille des Premières nations, mai 2010. En ligne http://www.aadnc-aandc.gc.ca/fra/1100100035210/1100100035218. Consulté le 29 juin 2010.

Affaires Indiennes et du Nord Canada. 2010b. Programmes de services à l’enfance et à la famille des Premières nations. En ligne. http://www.ainc-inac.gc.ca/hb/sp/fncf/index-fra.asp. Consulté le 29 juin 2010.

Bernard Claire. 2009. Commentaires sur le projet de loi n° 24, Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière de santé. Québec : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec.

Carpentier Daniel. 2001. Commentaires sur le projet de loi no156, Loi modifiant la Loi sur la protection de la jeunesse. Québec : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec.

Comat Ioana et Anne-Marie Genin-Charette. 2009. Protection de la jeunesse en milieu autochtone. Montréal : Réseau DIALOG [non publié].

Conseil de la Nation Atikamekw. 2009. Système SIAA. En ligne http://www.atikamekwsipi.com/systeme_siaa. Consulté le 29 juin 2010.

Femmes autochtones du Québec et Regroupement des Centres d’amitié autochtones du Québec. 2005. Mémoire conjoint concernant la révision de la Loi sur la protection de la jeunesse : Dans le passé il y a eu les pensionnats indiens… Aujourd’hui, doit-on absolument répéter l’histoire? En ligne. http://www.faq-qnw.org/old/documents/memoirelpj05.pdf. Consulté le 29 juin 2010.

First Nation Child and Family Caring Society of Canada. 2005. Wen’de : We are Coming to the Light of Day. En ligne. http://www.fncfcs.com/docs/WendeReport.pdf. Consulté le 29 juin 2010.

Gouvernement du Canada. 2008. Présentation d’excuses aux anciens élèves des pensionnats indiens. En ligne. https://www.aadnc-aandc.gc.ca/fra/1100100015644/1100100015649, Consulté le 23 juin 2010.

Kimelman Edwin. 1984. File Review Report : Report of the Review Committee on Indian and Métis Adoptions and Placement. Winnipeg : Manitoba Community Services.

Olthuis John, Kleer Nancy et Roger Townshend. 2008. Aboriginal Law Handbook. 3rd Ed. Toronto : Carswell.

Tourigny Marc, Domond Pascale, Trocmé Nico, Sioui Bruno and Baril Karine.  2007.  Les mauvais traitements envers les enfants autochtones signalés à la Protection de la jeunesse du Québec : comparaison interculturelle, First Peoples Child & Family Review 3 (3) : 81-102.

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