Johnson & Graham’s Lessee c. M’Intosh

Cour suprême des États-Unis – 21 U.S. 543 (1823)

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États-Unis Doctrine de la découverteTerres réservées pour les IndiensTitre aborigène

Question

Une Nation indienne peut-elle céder des parcelles de terre qu’elle occupe à un particulier?

Décision

La Nation européenne qui s’établit sur un territoire obtient le droit exclusif d’acquérir des terres des Indiens (décision unanime).

Parties

Entre : Les locataires de Thomas Johnson, Joshua Johnson et Thomas J. Graham

Et : William McIntosh

Faits

Achat de terres

• En 1773 et 1775, un groupe d’investisseurs de Philadelphie, la United Illinois and Wabash Land Companies, achète, par l’intermédiaire de ses agents William Murray et Louis Viviat, des terres des Piankashaw.
• Ce faisant, le groupe défiait la Proclamation royale de 1763 qui interdisait à tout sujet anglais d’acquérir des terres détenues par des Indiens.
• Thomas Johnson faisait partie du groupe, et une parcelle de terrain lui a été attribuée. Les acquéreurs n’ont jamais pris possession de ces terres en raison de la Guerre d’indépendance américaine.

Cession des terres par l’État

• En 1783, l’État de Virginie transfère tous les droits, titres et revendications relatifs aux terres sous sa compétence aux États-Unis. Cette cession inclut les terres déjà cédées par les Piankashaw.
• En 1818, William McIntosh achète 11 560 acres de terre des États-Unis.

Litige

• En 1819, Joshua Johnson et Thomas J. Graham héritent des terres ayant appartenu à Thomas Johnson.
• Les deux propriétés se chevauchent, et les locataires des Johnson demandent au tribunal d’invalider le titre des McIntosh sur la partie des terres faisant l’objet d’un chevauchement.

Arguments

Les deux parties souhaitaient obtenir une décision tranchant de manière définitive la question relative à la validité de l’aliénation des terres par les Indiens.

Décisions des tribunaux inférieurs

La U.S. District Court d’Illinois (1820) a rendu une décision en faveur de McIntosh.

Motifs

Jury

Marshall, Washington, Johnson, Livingston, Todd, Duvall, Story

Raison

Doctrine de la découverte

La « doctrine de la découverte » comprend deux éléments. Tout d’abord, la découverte de l’Amérique a eu pour effet de conférer un titre de propriété aux Européens et un droit d’occupation aux Indiens.

Puisque la Grande-Bretagne a été le seul pays européen à établir des colonies sur la partie continentale des États-Unis, c’est elle qui détenait le titre sur ce territoire. Lorsque les treize colonies ont obtenu leur indépendance, elles ont acquis le titre de la Grande-Bretagne.

Droit exclusif

La nation européenne qui s’établit à l’exclusion de tous les autres obtient le droit exclusif d’acquérir des terres des Indiens. En 1773 et 1775, les Piankashaw pouvaient uniquement vendre les terres qu’ils occupaient à la Couronne britannique. Par conséquent, la vente intervenue entre les Indiens et la United Illinois and Wabash Land Companies est nulle.

Impact

Cet arrêt s’inscrit dans la série des affaires rendues par le juge en chef de la Cour suprême des États-Unis, le juge Marshall. Il laisse transparaître une certaine empathie du juge en chef Marshall envers les Indiens.

Toutefois, ce dernier savait qu’il ne pouvait freiner l’expansion des États-Unis vers l’Ouest. Il a tenté de formuler une théorie juridique qui les protégerait des entrepreneurs cruels en confiant à l’État un rôle de fiduciaire qui ne pouvait vendre les terres occupées par des Indiens que si cela était dans le meilleur intérêt de ces derniers.